HD Atlas
Sanctions et contrôle des exportations
La disponibilité dépend des sanctions et contrôles américains applicables. L’inscription ne garantit pas l’éligibilité à un achat ou une licence.
HD Atlas est une entreprise enregistrée aux États-Unis. Nous respectons les sanctions économiques américaines de l’OFAC et les lois de contrôle des exportations applicables, dont les Export Administration Regulations lorsqu’elles s’appliquent.
Produits, licences et services ne sont pas fournis aux personnes, entités, destinations ou usages interdits si cela contrevient à la loi, sauf autorisation légale. Leur utilisation, transfert, exportation ou réexportation ne doit pas contourner ces restrictions.
La disponibilité est examinée pour chaque transaction selon les règles alors en vigueur. Nous pouvons demander des informations sur l’organisation, sa propriété, sa localisation et l’usage prévu. Une inscription ou demande de devis ne vaut ni autorisation, ni licence, ni engagement de fourniture.
Questions sur la disponibilité : support@hdatlas.net.